Traverser le pays avec le minimun de formalitйs

La position au centre de l’Europe fait du Bйlarus une partie intйgrante du corridor europйen transitaire. Les pouvoirs biйlorusses ne peuvent pas sous-estimer l’importance et la responsabilitй qui en rйsultent
La position au centre de l’Europe fait du Bйlarus une partie intйgrante du corridor europйen transitaire. Les pouvoirs biйlorusses ne peuvent pas sous-estimer l’importance et la responsabilitй qui en rйsultent.

Les йtrangers aiment critiquer le Bйlarus en disant que les employйs de la douane ne travaillent pas d’une maniиre disciplinйe. Les douaniers biйlorusses ne font soit-disant qu’attendre la possibilitй d’arrкter sans raisons un chargement en transit et de violer les dйlais de livraison et l’intйgritй du chargement. Est-ce vrai?

“A prйsent au Bйlarus il n’y a pas de problиme d’intйgritй des charges en transit. En plus, la douane biйlorusse n’a jamais connu d’incidents pareils.
Tous les cas d’intervention des employйs du service douanier dans le dйplacement des charges en transit et leur saisie ont йtй liйs aux violations directes de la lйgislation biйlorusse. Cette pratique est appliquйe dans tous les pays du monde. Le Bйlarus ne fait pas d’exception”, nous a rйpondu le prйsident adjoint du comitй douanier d’Etat du Bйlarus Vladimir Gochine.
D’aprиs les donnйes du Ministиre des statistiques en 2005 le volume des charges en transit а travers le territoire du Bйlarus a augmentй de 7 а 26 pour-cent, en fonction du type de charges. Les douaniers biйlorusses n’effrayent donc pas les charges en transit — bien au contraire.
Pour augmenter encore l’attractivitй transitaire du pays, les pouvoirs biйlorusses s’occupent du perfectionnement de la lйgislation douaniиre nationale.

A la fin du mois de mars le prйsident du Bйlarus Alexandre Loukachenko a signй un dйcret sur la rйalisation du principe de libertй de transit dans le pays qui йtablit une procйdure unifiйe de dйplacement des charges en transit sur le territoire du pays, y compris les charges russes, et des rиgles prйcises de leur contrфle.

Dans le prйambule au document il est йcrit qu’il doit exclure la discrimination par rapport aux charges et aux moyens de transport en transit.

L’innovation la plus importante de ce document consiste en ce qu’il dйfinit une liste complиte d’information nйcessaire au contrфle douanier des charges en transit. Ce sont la dйnomination du produit, la quantitй, le nombre de places et le poids brut. D’autres renseignements n’exigent pas un contrфle supplйmentaire et portent un caractиre informatif.

Les spйcialistes du Comitй douanier d’Etat croient que les innovations qui sont introduites dans le document aideront а accйlйrer le processus d’accomplissement de toutes les formalitйs nйcessaires а la frontiиre.

En outre, le Comitй douanier d’Etat envisage d’adopter encore un document qui permettra d’unifier les procйdures de rиglement douanier qu’on utilise au Bйlarus avec celles qu’on utilise dans les pays de l’Union Europйenne. Une des mesures essentielles de l’unification sera l’utilisation par les douaniers biйlorusses d’une forme simple de documents nйcessaires au transport des charges qui est utilisйe dans les pays de l’Europe Occidentale. Ce sera le premier pas vers l’йlaboration d’une facture douaniиre unifiйe а l’exemple de celle utilisйe dans l’Union Europйenne.

A en juger d’aprиs le travail et les plans du Comitй douanier biйlorusse d’Etat, le Bйlarus se reconnaоt comme une partie d’un corridor europйen transitaire commun.

Vitali Efimenko
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