Les nouvelles rиgles douanniИres

Le Prйsidium (organe qui exerce la prйsidence) du Conseil des ministres a examinй le projet du nouveau Code douanier
L’accomplissement de toutes les formalitйs nйcessaires pour la mise en douane nette et rapide des marchandises, l’objectivitй des douaniers et l’absence de queue а la frontiиre — tout cela est choisi comme but par les concepteurs du projet, qui, sans exagйration, satisfaira les transporteurs, les entreprises, les sociйtйs commerciales et chaque citoyen.

Le Code douanier, les dйcrets du Prйsident, les dйcisions du Gouvernement et une immense liste d’actes normatifs et juridiques du Comitй douanier d’Etat... Le systиme complexe а plusieurs niveaux de la lйgislation douaniиre a provoquй beaucoup de reproches du cфtй des entreprises et entrepreneurs menant une activitй de commerce extйrieur. Un long dйlais de prйsentation des marchandises а la douane pour toutes les formalitйs, une procйdure complexe, et parfois un arbitrage des douaniers ont йtй dans plusieurs cas un frein pour l’intensification de l’exportation et de la croissance d’йchange des marchandises avec d’autres pays. Donc, c’est la vie elle-mкme qui a demandй d’йlaborer un nouveau code des rиgles douaniиres fondйes sur les principes du rйglage des relations de commerce extйrieur, acceptй par l’OMC. En plus, en Russie le nouveau Code douanier est entrй en vigueur depuis janvier de l’annйe derniиre. L’unification des procйdures douaniиres pour les Etats ayant un espace douanier commun c’est la condition sine qua non de leur dйveloppement йconomique.
“Le Bйlarus est un pays de transit et nous sommes intйressй pour que notre Code douanier soit harmonisй avec la lйgislation russe dans les questions de simplification de laissez-passer des charges”, a dйclarй le Premier-ministre Sergeп Sidorsky.

D’aprиs les concepteurs ce projet la nouvelle rйdaction du document rйpond а cette condition. Il est harmonisй а 80 pour-cents sur les questions principales avec la lйgislation russe. Les concepteurs du code promettent qu’aprиs sa mise en vigueur les queus а la frontiиre doivent disparaоtre et le flux des charges de transit via le Bйlarus, qui a dйjа augmentй de 15–19 pour-cents ces 9 derniers mois, doit augmenter encore plus. Tout cela, c’est de l’argent “vivant” pour l’йconomie biйlorusse. D’oщ provient cette certitude? “Premiиrement, dans ce document sont au maximum visйs les droits et devoirs des organismes douaniers et des sujets de gestion, a dit le vice-prйsident du Comitй douanier d’Etat Vladimir Gochine. — Cela signifie que chaque transporteur dans un article correspondant trouvera une liste complиte de tous les documents nйcessaires pour passer la frontiиre et personne n’a le droit de le retenir, en demandant des papiers supplйmentaires. En outre, pour le contrфle douanier les employйs de la douanes doivent avoir des raisons trиs sйrieuses: par exemple, la non-conformitй des documents ou l’absence de plomb douanier. L’inspecteur, qui peut retenir maintenant une camion pour 10 jours, n’aura plus droit de prendre une dйcision individuelle immotivйe”.

Une dйclaration йlectronique sera aussi possible. Pour la prйsentation des marchandises а la douane les ‘entreprises et les sociйtйs pourront expйdier les documents (dйclaration, facture) par rйseau informatique. Au total, selon le prйsident du Comitй douanier d’Etat Alexandre Chpilevski, le dйlais de prйsentation des marchandises а la douane sera rйduit а 10 fois. Donc, le dйbureaucratisme des douanes est йvident.
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